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Amis de la poesie : Traiter sa collegue de travail de « salope », ce n est parfois pas grave…

Amis de la poesie :

Traiter sa collègue de travail de « salope », ce n’est parfois pas grave…

Monsieur X… a été licencié pour faute grave pour avoir traité de « salope » sa collègue de travail Madame Y…

Dans les jours précédents, le véhicule de Madame Y… avait eu un pneu crevé et elle avait accusé Monsieur X…

Cependant la responsabilité de Monsieur X… dans cette dégradation n’a pas été démontrée.

Monsieur X… a expliqué que Madame Y… l’avait accusé sans preuve d’avoir crevé son pneu et qu’elle était venue le voir pour lui reparler de la voiture, l’avait traité « d’enculé » et que lui-même l’avait traitée « de salope » en retour.

Les insultes sont avérées, mais elles s’inscrivent dans un contexte où Madame Y… accusait sans preuve Monsieur X… d’avoir dégradé son véhicule.

La Cour d’Appel de Lyon a jugé que ces insultes dans un tel contexte ne sont pas de nature à fonder un licenciement et qu’en conséquence le licenciement de Monsieur X… devait être jugé sans cause réelle et sérieuse.

La Cour de Cassation a considéré qu’appréciant souverainement la valeur et la portée des pièces produites et sans être tenue d’entrer dans le détail de l’argumentation des parties, la cour d’appel, qui a constaté que seuls les faits d’insulte étaient établis a pu décider qu’en raison de leur contexte et des circonstances, ceux-ci n’étaient pas constitutifs d’une faute grave ; qu’exerçant le pouvoir qu’elle tient de l’article L. 1235-1 du code du travail, elle a décidé que le licenciement était sans cause réelle et sérieuse.

Cass. soc. 15 février 2012 n° 10-20419

source : Eric ROCHEBLAVE
Avocat au Barreau de Montpellier
http://www.rocheblave.com